Mentions légales
Éditeur
Le présent site www.mbpack.fr est la propriété de la société MB Pack, société par actions simplifiée immatriculée sous le numéro 47977365700024, dont le siège social est situé :
MB Pack
P.A des Coëvrons Ouest
53480 VAIGES
FRANCE
Direction de la publication
Directeur de la publication du site www.mbpack.fr :
M. Claude DANIEL, dirigeant associé de MB Pack.
Hébergement
Le site www.mbpack.fr est hébergé par la société :
OVH
2 rue Kellermann 5
9100 ROUBAIX
FRANCE
Données personnelles
CNIL
Les données à caractère personnel recueillies par MB Pack seront utilisées aux seules fins de l’objet de la société. Aucune communication de ces données à des personnes extérieures à la société ne sera effectuée sans accord exprès. Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur de www.mbpack.fr dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives le concernant. Toute demande peut être adressée en envoyant un courrier postal accompagné d’une photocopie de pièce d’identité au siège de Mb Pack – P.A des Coëvrons Ouest – 53480 VAIGES.
Cookies
Le site www.mbpack.fr recourt à l’utilisation de cookies pour permettre la navigation de certaines parties du site. Ces données sont anonymes. En aucun cas les cookies utilisés ne pourront servir à collecter, frauduleusement, des données personnelles.
Propriété intellectuelle
Avertissement L’ensemble des contenus du site www.mbpack.fr est soumis à la législation française et internationale en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des bases de données…).
Toute reproduction ou représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, n’est permise qu’en vue d’un usage strictement privé. Toute autre utilisation est interdite sauf autorisation préalable et expresse de MB Pack.
Crédits
© Fotolia Toute modification d’une photographie devra faire l’objet d’un accord écrit préalable de MB Pack. Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation.
Si vous effectuez une manipulation sur l’image vous créez une oeuvre « dérivée ». Selon la loi sur les droits d’auteur en vigueur, le créateur de l’œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d’auteur. En conséquence, vous n’êtes pas détenteur des droits d’auteur de l’œuvre dérivée dans la mesure où vous n’êtes pas propriétaire de l’œuvre originale.
Création des liens vers www.mbpack.fr
La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site www.mbpack.fr est soumise à l’autorisation préalable, expresse et écrite de MB Pack.
Liens externes – liens allants vers d’autres sites internet
Le site www.mbpack.fr peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Aucun engagement concernant ces autres sites n’est pris : MB Pack ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnement et accès de ceux-ci.